Homologation Toyota et certificat de conformité

J’ai acheté un véhicule Toyota en France : comment l’homologuer à l’étranger ?

Pour obtenir votre certificat de conformité (COC) pour un véhicule acheté en France et exporté à l’étranger, merci d’adresser votre demande par courriel :

assistance.homologation@toyota-europe.com (Opens in new window)

Documents à fournir

Votre courriel doit contenir :

• La photocopie de la carte grise française (si véhicule déjà immatriculé).
• Ou la photocopie du certificat 3-en-1 / PV des Mines (si véhicule neuf non immatriculé).
• Le formulaire correspondant à votre véhicule, dûment complété.

Délais de réception

Après réception et analyse de votre dossier par nos services, vous recevrez votre document (selon le cas) :

• Certificat de conformité (COC) pour tous les véhicules Toyota après 1996

• Ou attestation d’homologation pour tous les véhicules Toyota avant 1996.

Délai moyen : 4 semaines

J’ai acheté un véhicule Toyota à l’étranger : comment l’homologuer en France ?

Pour obtenir une attestation d’homologation pour un véhicule Toyota importé, merci d’envoyer votre demande par courriel :

assistance.homologation@toyota-europe.com (Opens in new window)

Documents à fournir

Votre dossier doit contenir :

• Le Formulaire dûment complété par le client pour les véhicules Toyota émanant d'un pays européen ou d'un pays membre de l’Union Européenne.

Les documents et photos complémentaires demandés dans le formulaire.

Traitement de votre demande

Après réception et analyse de votre dossier par nos services, vous recevrez votre document dans un délai moyen de 4 semaines, en fonction des caractéristiques de votre véhicule :

Les documents pouvant être délivrés

• Une attestation d’identification à un type national ou européen
  Ce document vous permettra de poursuivre votre démarche d’immatriculation en France via le site de l’ANTS.

• Une attestation de non-conformité
  Délivrée lorsque le véhicule ne répond pas aux exigences d’homologation françaises ou européennes.

• Une attestation de conformité partielle
  Indique que le véhicule nécessite des compléments ou transformations avant immatriculation.

Tarif : 240 € par attestation

Je souhaite passer ma TOYOTA en véhicule de collection, comment faire ?

Pour obtenir une immatriculation en véhicule de collection, votre Toyota doit avoir plus de 30 ans.

La démarche se fait en 3 étapes :

1 - Obtenir une attestation de datation

Deux options possibles :

• Via la FFVE (Fédération Française des Véhicules d'Époque)
  Délai : environ 3 semaines
  Faire la demande auprès de la FFVE
• Via Toyota France
  Délai : environ 4 semaines après réception du dossier
  Tarif : 100 €

Pour cela, vous devez :

• Compléter le formulaire dédiédownload (pdf(
• Envoyer votre dossier complet par email à :
  assistance.homologation@toyota-europe.com

2 - Réaliser un contrôle technique

Vous devez effectuer un contrôle technique réglementaire dans un centre agréé.

3 - Faire la demande d’immatriculation

Une fois les documents réunis, vous pouvez faire votre demande sur le site de l’ANTS :

1. Connectez-vous à votre compte (ou via FranceConnect)
2. Accédez à « L’espace Véhicule »
3. Sélectionnez « Je souhaite faire une autre demande »
4. Ajoutez les documents suivants :
   • Certificat d’immatriculation à votre nom
   • Attestation de datation (Toyota ou FFVE)
   • Contrôle technique de moins de 6 mois

Pour toute question sur votre dossier d’immatriculation, vous pouvez contacter directement l’ANTS.

Que faire après réception d’une attestation de non-conformité ou de conformité partielle ?

Après réception de votre attestation, vous devez engager une démarche auprès de votre DREAL locale (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement).

Cette démarche s’appelle une réception à titre isolé (RTI).

La DREAL analysera votre dossier et vous indiquera les éventuelles modifications ou démarches à réaliser pour permettre l’immatriculation de votre véhicule.

Peut-on modifier son véhicule Toyota ?

Toyota déconseille toute modification du véhicule par rapport à son état d’origine.

En cas de modification :

• Les pannes liées ne sont pas couvertes par la garantie constructeur.
• Il est recommandé d’utiliser uniquement des pièces, accessoires et fluides d’origine Toyota.

Pour toute modification, rapprochez-vous de votre concessionnaire Toyota pour obtenir un avis adapté.

J’ai besoin de données techniques sur mon véhicule : comment faire ?

Selon le type d’homologation de votre véhicule :download (pdf(

• Véhicule avec homologation européenne
  Demander un duplicata de certificat de conformité (COC)
• Véhicule avec homologation nationale (avant 2000)
  Demander un document “barré rouge” ou une notice descriptive