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FISCALITÉ DES VÉHICULES PROFESSIONNELS

EN 2022 CHEZ TOYOTA


Durcissement du malus écologique, refonte de la taxe sur les véhicules des sociétés (TVS), remplacée par deux taxes : la taxe annuelle sur les émissions de CO2 et la taxe annuelle sur l’ancienneté, état des taxes liées à l’immatriculation, maintien des dispositifs de prime à la conversion, calcul du Total Cost of Ownership - Coût de possession (TCO) et récupération de la TVA, extension des zones à faibles émissions (ZFE) : nous faisons le point sur le traitement fiscal applicable aux véhicules de société en 2022, et vous indiquons comment en tirer avantage avec notre gamme Toyota, pour votre entreprise. 



Les informations présentement communiquées sont indiquées à titre purement indicatif et peuvent évoluer selon la règlementation. Il vous appartient de vous rapprocher de votre expert-comptable ou conseiller.

NOS CONSEILS SUR LA FISCALITÉ

Concept désignant le cout total de possession d’un bien sur une période donnée, et issu de l’anglais Total Cost of Ownership, le TCO est très utile, notamment quand on l’applique à la gestion d’un parc automobile. Effectuer un suivi du TCO de sa flotte automobile, c’est ainsi évaluer de manière fine son coût en ne tenant pas uniquement compte du prix d’achat ou de location de son (ou ses) véhicule(s).

En effet, on prend en considération d’autres éléments comme :

  • Les frais de carburant, d’assurance, d’entretien et de réparation ;
  • La fiscalité (bonus/malus, taxe annuelle sur les émissions de CO2, TVA, …) et les frais administratifs d’immatriculation;
  • La dépréciation.


Afin d’avoir une vision encore plus précise, il convient non plus de mesurer uniquement la somme des éléments mentionnés ci-dessus mais aussi d’y greffer des indicateurs concernant le comportement du (ou des) conducteur(s) de la flotte de véhicules de société. En effet, les styles de conduite vont varier d’un usager à un autre et peuvent avoir un impact non négligeable sur les dépenses réelles. On parle de majoration de 20 à 50% des coûts entre la consommation de carburant, la fréquence des entretiens périodiques, les accidents et éventuels frais de remise en l’état ou encore les dépenses de péage et parking. Pour aller encore plus loin, l’intégration des frais administratifs inhérents à la gestion de flotte méritent d’être pris en charge dans cette évaluation du TCO. 

Maximiser votre TCO avec Toyota

S’appuyer sur Toyota, le leader mondial de l’Hybride avec plus de 18 millions de véhicules vendus, pour renouveler ou équiper votre parc automobile, c’est bénéficier d’un TCO optimum via des automobiles fiables aux valeurs résiduelles fortes et parmi les meilleures du marché, des frais d’utilisation (faible consommation d’essence) et d’entretien réduits (pièces d’usure comme l’absence d’alternateur, de démarreur et d’embrayage) et, enfin, au travers d’une fiscalité avantageuse comprenant :

Une exonération de la taxe annuelle sur les émissions de dioxyde de carbone pendant 3 ans pour une grande majorité de la gamme Hybride Toyota(1) et pour le reste de la gamme électrifiée Toyota (Hybride Rechargeable, Électrique, Hydrogène)

  • Pas de malus écologique pour la gamme Hybride Toyota(2)
  • Exonération de la taxe carte grise(3)
  • TVA essence récupérable à 80% pour les véhicules particuliers – 100% pour les véhicules utilitaires en 2022.

A savoir qu’au travers de son programme Beyond Zero Academy, inclus pour l’achat d’une Toyota électrifiée, neuve en finition Business par un professionnel, Toyota propose un accompagnement à l’éco-conduite dédié aux professionnels. Un bon moyen d’optimiser davantage son TCO conducteur en diminuant l’empreinte carbone et les risques d’accident des collaborateurs tout en conduisant de façon optimale sa Toyota.

(1) Voir la grille sur la Taxe Annuelle sur les Emissions de CO2

(2) Sauf Highlander Hybride et RAV4 Hybride selon finition.

(3) Gratuité totale ou partielle selon les régions.

Les véhicules électriques, hybrides et hybrides rechargeables Toyota bénéficient d’une déduction liée à la batterie (cf. circulaire du BOFIP – alinéas 660 et 670) : si le prix des batteries figure sur la facture, elles peuvent être amorties sans limites de déductibilité. N’hésitez pas à vous faire conseiller par un expert pour connaitre votre éligibilité à cette disposition. Les pièces justificatives vous seront fournies à la livraison. 

Téléchargez le tableau

 


Taxe due lors de la première immatriculation d’un véhicule en France, le dispositif « malus écologique » [Taxe au CO2] continue de se durcir. En effet, l’article 55 de la loi de finances pour 2021 prévoit un durcissement du malus sur plusieurs années.

Depuis le 1er janvier 2022, c’est un nouveau barème qui s’applique, toujours basé sur la norme WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicles Test Procedures). Celle-ci fait référence au calcul des émissions de dioxyde de carbone d’un véhicule. Ce nouveau malus s’applique désormais à partir de 128 grammes de CO2/km, et non plus à 133 grammes comme en 2021, avec une taxation à partir de 50 euros et jusqu’à 40 000 euros au-delà de 223 grammes de CO2/km, dans la limite de 50% du prix d’acquisition TTC du véhicule.


Téléchargez le tableau récapitulant les montants en fonction des émissions de CO2

Une gamme électrifiée Toyota très faiblement impactée par le malus écologique

Mécanisme entré en vigueur dans le cadre du Grenelle de l’Environnement en 2008, le malus écologique a été créé dans un objectif de lutte contre le réchauffement climatique en développant les énergies renouvelables et en incitant les professionnels à opter pour des véhicules rejetant moins de CO2.
La gamme électrifiée Toyota, conforme aux normes européennes du cycle WLTP, répond à ces deux objectifs et peut ainsi permettre de bénéficier d’une fiscalité avantageuse au moment de payer les frais d’immatriculation d’un nouveau véhicule de fonction. En effet, la quasi-totalité des modèles électrifiés Toyota (1) présentent des émissions de CO2 inférieures à 128 grammes de CO2 par kilomètre et ne sont pas assujettis au règlement de ce malus écologique.
A noter qu’un nouveau barème a d’ores-et-déjà été voté pour 2023. Pour 2023, cela sera à partir de 123 grammes de CO2/km pour grimper à 50 000€ au-dessus de 225 grammes de CO2/km. Là encore, il sera tout à fait possible de ne pas être assujetti à un malus écologique en optant pour un véhicule électrifié Toyota.
Vous trouverez ci-contre le tableau récapitulant les montants du malus selon le véhicule de la gamme Toyota.


Téléchargez le tableau récapitulant les montants du malus selon le véhicule de la gamme Toyota


Taxe due lors de la première immatriculation du véhicule, la taxe sur la masse en ordre de marche, ou « malus au poids », est une nouveauté de la fiscalité 2022. Ce malus, en vigueur depuis le 1er janvier 2022, concerne les véhicules particuliers de plus de 1 800 kg et s’applique à l’achat du véhicule, lors de sa première immatriculation en France. Le montant du malus au poids s’élève à 10 € par kg, à partir de 1 800 kg. Ce malus est une taxe supplémentaire qui ne se substitue pas mais s’ajoute au malus écologique.


En revanche, la somme des malus applicables à un véhicule (malus CO2 et malus au poids) est plafonnée à 40 000 €. Ainsi, si le malus CO2 du véhicule s’élève à 40 000 €, le malus au poids ne pourra pas s’appliquer. 

Téléchargez le tableau récapitulant les montants en fonction de la masse du véhicule.

 

Bénéficier d’une exonération du malus au poids grâce à la gamme électrifiée Toyota

Dispositif entré en vigueur dans le cadre de la loi de finances 2021, la taxe sur la masse en ordre de marche, aussi appelée « malus au poids », a pour but d’inciter les professionnels à s’équiper de véhicules moins lourds et rejetant moins de CO2. En effet, comme pour le malus écologique, les véhicules électriques, les véhicules à hydrogène ainsi que les véhicules hybrides rechargeables de l’extérieur dont l’autonomie en mode tout électrique en ville est supérieure à 50 km ne sont pas assujettis à ce malus.

La gamme électrifiée Toyota permet ainsi à nouveau de bénéficier d’une fiscalité avantageuse au moment de l’immatriculation du véhicule. En effet, elle contient en très grande majorité des véhicules dont la masse est inférieure à 1 800 kg(1), qui ne sont donc pas assujettis au règlement de ce malus au poids. De plus, la gamme Toyota Hybride Rechargeable ou encore la Toyota Mirai, véhicule hydrogène, permettent donc de bénéficier d’une exonération totale de la taxe sur la masse en ordre de marche.

A noter que le malus au poids, tout comme le malus écologique, ne s’applique pas aux véhicules utilitaires.

Téléchargez le tableau récapitulant les montants du malus selon le véhicule de la gamme Toyota.

(1)  Tous sauf Highlander Hybride.

Toute société française possédant et exploitant des voitures particulières (dénomination VP) était, jusqu’à 2021, assujettie à la Taxe sur les Véhicules de Société (TVS). Au 1er janvier 2022, cette taxe a changé de nom et a été remplacée par deux nouvelles taxes annuelles, basées sur les composantes de la TVS en 2021 : une taxe annuelle sur les émissions de dioxyde de carbone (CO2), ainsi qu’une taxe annuelle sur l’ancienneté. Celles-ci concernent les véhicules particuliers pour toute entreprise établie ou ayant une activité sur le sol français. Néanmoins, les personnes morales à but non lucratif ou non-établies en tant que société, juridiquement parlant, peuvent en être exonérées.


Vous trouverez ci-contre le tableau récapitulant les montants appliqués en fonction de l’année de mise en circulation du véhicule.

Téléchargez le tableau récapitulant les montants appliqués en fonction de l’année de mise en circulation du véhicule. 


NB : Il convient de noter que les automobiles immatriculées à partir de mars 2020, combinant énergie électrique et diesel, sont considérées comme véhicule diesel au-delà de 120 grammes de CO2/km. Les véhicules plus anciens voient leur plafond abaissé à 100 grammes de CO2/km.

 

Quels sont les véhicules concernés par la taxe annuelle sur les émissions de CO2 ?

Sont visés par la taxe annuelle sur les émissions de CO2 tous les véhicules portant une mention VP sur leur certificat d’immatriculation, de même que ceux de catégorie N1 dérivés des VP qui sont conçus pour le transport de voyageurs (mention camionnette ou CTTE sur la carte grise) et dénombrent ainsi plusieurs rangées de places assises. Par ailleurs, les camions pickups qui comprennent 5 places assises ou plus sont également assujettis au paiement de cette taxe.
Par définition, la taxe annuelle sur les émissions de CO2 concerne donc tous les véhicules particuliers affectés à une activité professionnelle. L’incidence d’une utilisation professionnelle ou non n’a pas d’effet sur son applicabilité. Dans tous les cas, les véhicules concernés doivent être utilisés en France par l’entreprise, peu importe leur pays d’immatriculation. 

 

Exonération de la taxe annuelle sur les émissions de CO2 et avantages de la gamme électrifiée Toyota 

 

En 2022 chez Toyota, les véhicules hybrides rechargeables, électriques et hydrogène destinés aux professionnels sont exonérés en totalité de la Taxe Annuelle sur les Emissions de CO2. Pour les véhicules hybrides, ceux dont les émissions de CO2/km sont inférieures ou égales à 120g/km (en normes WLTP) bénéficiaient en 2021 d’une exonération de TVS sur une période de 12 trimestres. En 2022, l’exonération de la taxe sur les émissions de CO2 sur une période de 12 trimestres est maintenue pour ces véhicules. La grande majorité de la gamme Hybride Toyota est exonérée de la taxe annuelle sur les émissions de CO2, en raison de ses faibles émissions de CO2. A noter que le reste de la gamme est certes soumis à cette taxe, mais elle reste faible et largement compétitive.


Tous les véhicules utilitaires exploités pour un usage commercial ou industriel sont totalement exonérés de taxe sur les émissions de CO2 ainsi que de taxe sur l’ancienneté.

Téléchargez le tableau récapitulant les montants appliqués aux véhicules Toyota. 

Lancée en 2018 en étant partie intégrante des lois de Transition Energétique et de Finance 2018, la prime à la conversion est une aide à l’achat (ou à la location) d’un véhicule peu polluant en échange de la mise à la casse d’un ancien véhicule diesel ou essence moins respectueux de l’environnement. Cette aide est accordée sous conditions de revenus et s’ajoute au bonus écologique.
Pour les entreprises, cela concerne ainsi l’acquisition d’un véhicule électrique ou hybride rechargeable neuf ou d’occasion, dont l’autonomie est supérieure à 50 kilomètres et le prix inférieur ou égal à 60 000 euros. En échange, il faudra envoyer à la casse un véhicule diesel immatriculé avant 2011 pour la première fois, ou avant 2006 dans le cas d’une voiture essence. En termes de montant de l’aide, la prime peut culminer jusqu’à 2500 euros pour l’achat d’une voiture dont le prix est inférieur ou égal à 60 000 euros et 9000 euros s’il s’agît d’un véhicule utilitaire, dans la limite de 40% du coût d’acquisition. Les sociétés détentrices de véhicules professionnels et d’utilitaires, qui ont pour volonté de renouveler leur flotte automobile avec des automobiles moins polluantes, avaient initialement jusqu’au 30 juin 2022 inclus pour en bénéficier. Le gouvernement a finalement décidé de prolonger la prime à la conversion jusqu’au 31 décembre 2022 sous les mêmes conditions.  

A noter que la prime à la conversion pour les sociétés est cumulable avec le bonus écologique. Vous pouvez consulter la partie relative au bonus écologique ci-dessous.

Comment en bénéficier avec Toyota ?

La prime à la conversion est possible pour l’acquisition d’un Toyota bZ4X, d’une Toyota Prius Hybride Rechargeable, d’un Toyota RAV4 Hybride Rechargeable, d’un Toyota PROACE Verso Electric, d’un Toyota PROACE CITY Verso Electric et d’un Toyota PROACE Combi Electric pour les véhicules particuliers, ou d’un Toyota PROACE Electric, d’un Toyota PROACE CITY Electric pour les véhicules utilitaires. En effet, ces véhicules étant considérés « propres » et rentrant dans les critères d’octroi de la prime, leur prix baisse mécaniquement avec cette aide de l’État.

Le bonus écologique est une aide à l’achat (ou à la location), sans condition de revenus, d’un véhicule électrique ou hydrogène neuf ou d’occasion ou d’un véhicule hybride rechargeable neuf. Pour l’achat d’un véhicule hybride rechargeable neuf, dont l’autonomie est supérieure à 50 km et dont le montant total est inférieur à 50 000 euros, le montant de l’aide actuellement en vigueur s’élève à 1000 euros pour les sociétés. Pour les véhicules électriques et hydrogènes neufs, le bonus écologique peut s’élever jusqu’à 4 000 euros, selon le montant d’acquisition et le type de motorisation. Enfin, le bonus écologique pour l’achat d’un véhicule utilitaire électrique neuf peut culminer jusqu’à 5000 euros pour les sociétés.

Si un nouveau barème était initialement prévu au 1er juillet 2022, le dispositif du bonus écologique est finalement reconduit jusque fin 2022, sous les mêmes conditions. De la même manière que pour la prime à la conversion, les sociétés possédant des véhicules professionnels et des utilitaires et qui souhaitent acquérir au sein de leur flotte des véhicules moins polluants ont jusqu’au 31 décembre 2022 pour bénéficier de ce bonus écologique.

A noter que la demande de bonus peut se faire soit via votre concessionnaire qui vous avance le montant de l’aide, soit directement sur le site www.primealaconversion.gouv.fr. La demande d'aide doit être formulée au plus tard dans les 6 mois suivant la date de facturation du véhicule ou de la date de versement du 1er loyer, dans le cas d’une location.

Comment en bénéficier avec Toyota ?

Bénéficier d’un bonus écologique est possible avec la gamme électrifiée Toyota. En effet, un bonus écologique s’applique pour l’acquisition d’une Toyota Mirai, d’un PROACE Electric, d’un PROACE Combi Electric, d’un PROACE Verso Electric, d’un PROACE CITY Verso Electric et d’un PROACE CITY Electric ou encore pour l’acquisition d’une Toyota Prius Hybride Rechargeable et d’un Toyota RAV4 Hybride Rechargeable(1).

(1)   Sauf en finition « Collection ».

Chez Toyota, l’entièreté de la gamme Hybride et Hybride Rechargeable bénéficient d’une tarification avantageuse sur leur carte grise. En effet, elles ne sont ni concernées par la taxe Y.1, ni par la Y.2 ou la Y.3.
Le calcul du tarif d’un certificat d’immatriculation est fonction de nombreux critères liés au véhicule à identifier : son genre (case J.1 de la carte grise), sa puissance fiscale (P.6), sa motorisation (P.3), ses émissions de CO2 (V.7) et sa date de première immatriculation (B.).
Mentionnée au niveau de la ligne Y.6 du certificat d’immatriculation, la taxe fiscale due pour immatriculer un véhicule est ainsi la somme de 4 taxes et d’une redevance dont voici le détail :
Taxe régionale (Y.1) : basée sur le nombre de chevaux fiscaux (CV) du véhicule et dépendant de la région dans laquelle il est immatriculé (cf. tableau ci-dessous), elle peut aussi voir son montant se moduler en fonction de l’âge ou du genre. Une exonération de 50 à 100% de cette taxe est applicable aux véhicules dits « propres » dans toutes les régions. Autrement dit, la gamme Hybride Toyota est par exemple concernée par les avantages fiscaux que cela représente.
Taxe parafiscale (Y.2) : variant suivant le PTAC (Poids Total en Charge Autorisé), elle concerne uniquement les véhicules utilitaires et ceux destinés au transport de marchandises ou de personnes. Elle a été instaurée pour développer des actions de formation professionnelle dans le secteur des transports. Son barème est le suivant : PTAC inférieur ou égal à 3,5 tonnes : 34 euros 
Taxe sur les véhicules polluants supérieurs à 35 cv fiscaux(Y.3) : il s’agît tout simplement du système de malus sur les émissions de CO2 que nous avons détaillé plus haut dans cette page. La quasi-totalité de modèles de la gamme Hybride Toyota(1) en sont exonérés.
Taxe fixe (Y.4) d’un montant de 11 euros. Elle permet de couvrir les frais de gestion et de production de la nouvelle carte grise.
Redevance d’acheminement (Y.5) d’un montant de 2,76 euros pour couvrir les frais d’envoi du document.

NB : chacune des taxes mentionnées ci-dessus est arrondie à l’euro le plus proche. On y ajoutera ensuite la redevance d’acheminement.

(1) Sauf Toyota Highlander Hybride, RAV4 Hybride et Corolla Touring Sports 184h GR Sport et Collection.

De plus en plus répandues sur le territoire hexagonal, les ZFE (Zones à Faibles Emissions) sont des agglomérations dans lesquelles la circulation des véhicules utilitaires (VUL) les plus polluants est désormais prohibée. Développées suite à la publication au Journal Officiel du 26 décembre 2019 de la loi d’orientation des mobilités (LOM), ces nouvelles zones imposent ainsi aux entreprises la réflexion du renouvellement de leur flotte automobile en se tournant vers des véhicules moins nocifs pour la qualité de l’air. Tandis qu’une majeure partie des utilitaires français fonctionne encore au diesel, et que la loi LOM prévoit leur disparition pure et simple de la circulation à horizon 2024, de nombreuses agglomérations sont devenues des ZFE : Grenoble-Alpes-Métropole, la Métropole de Lyon, la Métropole du Grand Paris, celle de Paris, la Métropole Rouen-Normandie, la Métropole du Grand Reims, l’Eurométropole de Strasbourg et encore la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée. Courant 2022, de nouvelles ZFE devraient voir le jour comme la ZFE Toulouse-Métropole, Montpellier-Méditerranée-Métropole, Saint-Etienne Métropole, la Métropole Nice-Côte d’Azur, ou encore la Métropole d’Aix-Marseille-Provence. 

 

Circuler dans une ZFE avec Toyota

 

Pour y circuler, un certificat Crit’Air doit impérativement être apposé sur le pare-brise du véhicule utilitaire léger. Dès lors, fonctionnant au diesel, les véhicules équipés d’un vignette qualité de l’air Crit’Air 4 et 5 ou « non classés » sont interdits au sein des ZFE. A horizon 2025, seuls les véhicules arborant un autocollant Crit’Air 1(1) ou Crit’Air « zéro émission » seront autorisés à circuler dans les Zone à Faibles Emissions. Toute la gamme Hybride, Hybride Rechargeable et Electrique de Toyota est en Crit’Air 1 ou « zéro émission ».

(1) Immatriculés à partir du 1er janvier 2011, fonctionnant à l’essence, au gaz, à l’énergie hybride rechargeable, à l’électricité ou à l’hydrogène.